Rayonnement

Lobbyisme Québec met tout en œuvre pour accomplir sa mission, renforcer la confiance des citoyens envers les institutions publiques et assurer une saine démocratie.

Bien que l’institution réalise différentes actions avec des partenaires d’ici et d’ailleurs, voici un survol des organisations et événements lors desquels l’expertise de Lobbyisme Québec s’est plus particulièrement affirmée, depuis sa création en 2002.

Assemblée nationale

Élément central de la démocratie, l’Assemblée nationale du Québec est formée de 125 députés élus dans les circonscriptions de la province, où ils débattent des enjeux publics et occupent les fonctions de législateurs et de contrôleurs. C’est l’Assemblée nationale qui, en 2002, dote le Québec d’un régime d’encadrement du lobbyisme et crée la fonction de commissaire au lobbyisme pour veiller à son application. L’équipe administrative de l’Assemblée nationale, quant à elle, soutient les travaux parlementaires, en plus de promouvoir et de faire vivre notre démocratie auprès des citoyens.

Les équipes de Lobbyisme Québec et de l’Assemblée nationale collaborent régulièrement afin de partager leurs expertises et de soutenir leurs missions respectives. Par exemple, Lobbyisme Québec participe aux ateliers « Comment ça marche? », organisés par l’Assemblée nationale. Ceux-ci consistent en des séances de formation conviviales abordant divers sujets liés à nos institutions démocratiques. Ils permettent aux citoyens d’en apprendre davantage sur la place qu’occupe le lobbyisme au sein de leur démocratie et d’obtenir des réponses à leurs questions concernant la pratique du lobbyisme et son encadrement au Québec. Lobbyisme Québec offre aussi régulièrement de la formation sur l’encadrement du lobbyisme aux élus de l’Assemblée nationale.

Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires de l’Université Laval

Cette chaire de recherche est dédiée à l’étude et à l’analyse de la démocratie et des institutions parlementaires. Elle se concentre sur la recherche universitaire visant à mieux comprendre le fonctionnement des systèmes démocratiques et à proposer des recommandations pour améliorer la qualité de la gouvernance démocratique.

Partenaire de la Chaire depuis sa fondation en 2007, Lobbyisme Québec est heureuse de pouvoir compter sur l’expertise de ses chercheurs, entre autres dans le cadre d’études portant sur le lobbyisme, et de contribuer à la formation des étudiants chercheurs en leur proposant des opportunités de recherche ou de stage. Lobbyisme Québec participe aussi aux activités de diffusion de connaissances de la Chaire, en plus de s’impliquer sporadiquement dans leur organisation.

2023 : Publication d’un article scientifique dans la revue Canadian Public Administration : « How did the disclosure of lobbying targeting Quebec’s hospitals become mandatory and with what effect ? » (en anglais seulement).

Cet article explique comment le réseau de la santé est devenu assujetti à la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme lors de la réforme du réseau de la santé en 2015. Il montre les effets de cet assujettissement sur les inscriptions au registre des lobbyistes au cours des années suivantes.

2019 : Publication du document Les pratiques d’encadrement du lobbyisme : Revue systématique de la portée et étude Delphi.

Cet article dresse une revue de littérature sur les pratiques d’encadrement du lobbyisme dans le monde et sonde l’avis des représentants d’intérêts, des régulateurs et des chercheurs du domaine quant à leur adhésion à ces pratiques.

2019 : Organisation et participation au colloque de la Chaire.

Lobbyisme Québec prend part à l’organisation de cet événement intitulé
« La transparence réussie : enjeux et limites » : une occasion de débattre et d’interagir autour de la notion de transparence, de nommer les défis qu’elle soulève et de formuler des pistes de solution pour relever ceux-ci.

Council on Governmental Ethics Laws (COGEL)

Le COGEL est une organisation internationale regroupant près de 200 agences gouvernementales et régulateurs, principalement américains ou canadiens, œuvrant dans les secteurs de l’éthique, des élections, de l’accès à l’information, du lobbyisme et du financement politique. Les objectifs du COGEL sont de promouvoir les meilleures pratiques dans chacun de ces domaines et d’offrir à ses membres des opportunités d’échanges et de formation afin de parfaire leur expertise.

Cette présence permet de mettre en lumière la force de la vie démocratique québécoise, de démontrer que le Québec continue de se positionner parmi les meilleures juridictions en matière de gouvernance et d’intégrité de la vie publique et qu’il prend les moyens pour y parvenir.

2023 : Le commissaire, Me Jean-François Routhier, est panéliste lors de la conférence annuelle du COGEL à Kansas City (États-Unis), dans le cadre d’une présentation ayant pour thème « Créer le système de divulgation du lobbyisme le plus convivial qui soit ». À cette occasion, Carrefour Lobby Québec, le registre des lobbyistes du Québec, est présenté comme un exemple de simplicité et d’efficacité parmi les registres existant ailleurs dans le monde, dont aux États-Unis.

2022 : Lobbyisme Québec et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) présentent le travail d’analyse réalisé par cette dernière dans son rapport intitulé L’encadrement du lobbying au Québec, Canada : Poursuivre le développement d’une culture de transparence et d’intégrité, à l’occasion de la conférence annuelle du COGEL à Montréal.

2021 : les membres du COGEL approuvent à l’unanimité la nomination du commissaire au lobbyisme, Me Jean-François Routhier, au sein de leur comité directeur.

Pour en savoir plus sur le COGEL (en anglais seulement)

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)

La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) est une institution publique française chargée de veiller à l’intégrité de la vie publique, à la prévention des conflits d’intérêts et à la transparence dans l’exercice des fonctions publiques. Elle a pour mission de renforcer la confiance des citoyens envers les institutions publiques et les représentants politiques.

Lobbyisme Québec collabore avec la HATVP afin de favoriser un partage d’expériences entre régulateurs, de discuter d’enjeux communs et d’amélioration de nos régimes respectifs d’encadrement du lobbyisme.

2022 : Lobbyisme Québec rencontre des membres de la HATVP à l’occasion d’une mission à Paris et à Malte. Cette rencontre est l’occasion de renforcer les liens de collaboration existants, de mettre à jour les connaissances sur les deux organisations respectives et d’aborder à nouveau les défis inhérents à l’application d’un régime d’encadrement du lobbyisme à plusieurs niveaux de décisions publiques.

Lobbyisme Québec et la HATVP échangent aussi sur le fonctionnement de leurs systèmes respectifs de divulgation des activités de lobbyisme. Des pistes de collaboration s’annoncent prometteuses avec la HATVP à cet effet, surtout en lien avec son outil d’assistance à la rédaction des mandats. Un tel outil pourrait bénéficier aux entreprises et organisations québécoises, en facilitant encore davantage la divulgation de leurs activités de lobbyisme, ainsi qu’aux citoyens, en augmentant la pertinence et la clarté de l’information qui leur est rendue disponible dans Carrefour Lobby Québec.

Organisation de développement et de coopération économiques (OCDE)

Regroupant 39 pays membres, l’OCDE est une organisation internationale qui vise à promouvoir les politiques économiques et sociales les plus efficaces et à améliorer la qualité de vie des populations. Elle conduit des analyses, des recherches et fournit des recommandations aux gouvernements pour les aider à résoudre des problèmes économiques, sociaux et environnementaux. L’OCDE s’intéresse également à la gouvernance, à la transparence et à l’intégrité des institutions publiques.

Depuis mars 2021, Lobbyisme Québec travaille en étroite collaboration avec l’OCDE dans la recherche des meilleures pratiques d’encadrement du lobbyisme, tant au Québec qu’à l’international. Cette collaboration aura permis de faire avancer la réflexion sur l’évolution du régime québécois d’encadrement du lobbyisme, en plus de faire rayonner l’expérience québécoise et de positionner le Québec comme leader dans la recherche et la mise en œuvre des meilleures pratiques d’encadrement du lobbyisme sur la scène internationale.

2023 : Participation de Lobbyisme Québec à une mission à Paris et à Malte, organisée conjointement avec l’OCDE dans le cadre du Forum mondial sur l’intégrité et la lutte
anti-corruption. À cette occasion, Lobbyisme Québec a pu échanger sur l’encadrement du lobbyisme avec ses homologues d’autres pays et de contribuer à l’amélioration des mécanismes d’intégrité en place ou en développement ailleurs dans le monde, dont à Malte.

2022 : Lobbyisme Québec est finaliste aux Prix d’excellence de l’Institut d’administration publique du Québec, dans la catégorie « Rayonnement international », pour l’ensemble de sa collaboration avec l’OCDE.

2022 : Publication du rapport de l’OCDE intitulé L’encadrement du lobbying au Québec, Canada : Poursuivre le développement d’une culture de transparence et d’intégrité, dont les recommandations représentent un appui objectif et indépendant à notre proposition de réforme de la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme et interpellent le législateur québécois sur la nécessité de renforcer l’encadrement du lobbyisme au Québec.

Réseau des registraires et des commissaires au lobbyisme (RDCL)

Le Réseau des directeurs et des commissaires des lobbyistes (RDCL) est une organisation regroupant les responsables de la régulation des activités de lobbyisme de plusieurs juridictions canadiennes. Son objectif principal est de favoriser la collaboration et l’échange de bonnes pratiques entre les registraires et les commissaires au lobbyisme du Canada, afin de promouvoir la transparence et la saine pratique des activités de lobbyisme et de favoriser l’amélioration continue de nos régimes d’encadrement.

En plus des liens que ses membres entretiennent de façon continue, le réseau tient chaque année des rencontres d’échanges, dont une plus importante tenue généralement à l’automne. Ces rencontres sont des occasions, pour les membres, de discuter d’enjeux communs et de partager leurs expériences ainsi que des solutions innovantes pour mener à bien leur mission.

Lobbyisme Québec participe chaque année à la conférence annuelle du Réseau des directeurs et des commissaires des lobbyistes. Notre organisation a par ailleurs accueilli ses homologues à Québec pour deux éditions de la en 2013 et en 2022.

Ensemble, dans la transparence

Lobbyisme Québec est une organisation engagée dans la promotion de la transparence et de l’éthique dans le domaine des communications d’influence et d’intégrité publique.

Nous serions ravis de discuter de la possibilité d’une collaboration, que ce soit par le biais de projets conjoints, d’échanges de connaissances ou de partenariats stratégiques. Nous croyons fermement qu’en unissant nos efforts, notre impact sera encore plus significatif dans nos domaines respectifs.

Si vous êtes intéressés à explorer cette opportunité, veuillez contacter
Mme Isabelle Bélanger, adjointe exécutive à la direction au Bureau du commissaire et Secrétariat général, à l’adresse électronique suivante : ibelanger@lobbyisme.quebec, afin de planifier une réunion pour discuter de manière plus approfondie de nos objectifs communs.

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