À partir d’extractions informatiques de données du registre des lobbyistes, le Commissaire au lobbyisme du Québec a analysé le nombre de lobbyistes et de mandats inscrits auprès des municipalités de plus de 100 000 habitants.

Les résultats indiquent un écart important entre les différentes municipalités. Bien que les nombres moyens par tranche de 10 000 habitants doivent être pris avec prudence, les statistiques de cette analyse démontrent qu’il existe un certain déficit d’inscriptions dans les municipalités les plus populeuses du Québec. « Les villes concernées doivent y voir, il en va de leur crédibilité », affirme le commissaire au lobbyisme.

Trois-Rivières en tête du palmarès

Dans tous les tableaux qui suivent, la Ville de Trois-Rivières arrive en tête du palmarès des villes analysées quant au nombre moyen d’entreprises, d’organisations, de lobbyistes-conseils et de mandats inscrits au registre des lobbyistes, bien qu’en termes de mandats, l’avance soit un peu moins importante.

Tel que l’indique le tableau 1, la Ville de Trois-Rivières arrive première parmi les 10 villes de 100 000 habitants et plus avec le nombre le plus important d’entreprises et d’organisations inscrites au registre (6.1 entreprises et organisations par tranche de 10 000 habitants [1]). Montréal compte seulement 0,6 entreprise et organisation inscrites au registre par tranche de 10 000 habitants. Rappelons que la population de Montréal est treize fois plus importante que celle de Trois-Rivières.

En ce qui concerne les lobbyistes-conseils inscrits au registre pour ces mêmes deux villes, un scénario similaire se produit. Le tableau 2 indique que Trois-Rivières compte 1,1 lobbyiste-conseil avec des mandats actifs par tranche de 10 000 habitants, ce qui lui vaut encore la tête du palmarès. Montréal et Saguenay comptent seulement 0,2 lobbyiste-conseil par tranche de 10 000 habitants, les positionnant ainsi en queue de peloton.

Au tableau 3, Trois-Rivières occupe également la première position parmi les 10 villes de 100 000 habitants et plus avec un ratio de 18,3 mandats actifs inscrits au registre par tranche de 10 000 habitants. À l’autre bout du spectre, la Ville de Montréal compte seulement 3,2 mandats actifs par tranche de 10 000 habitants. 

Tableau 1

Nombre d’entreprises et d’organisations inscrites au registre des lobbyistes par tranche de 10 000 habitants en date du 20 septembre 2013 pour les municipalités les plus populeuses du Québec

Tableau 2

Nombre de lobbyistes-conseils inscrits au registre des lobbyistes par tranche de 10 000 habitants en date du 20 septembre 2013 pour les municipalités les plus populeuses du Québec

Tableau 3

Nombre de mandats actifs inscrits au registre des lobbyistes par tranche de 10 000 habitants en date du 20 septembre 2013 dans les dix municipalités les plus populeuses du Québec

Pourquoi Trois-Rivières arrive-t-elle si largement en tête du palmarès?

Trois-Rivières arrive en tête de liste de ce palmarès parce qu’elle exige désormais des lobbyistes qui exercent une activité de lobbyisme auprès des représentants de la Ville qu’ils soient inscrits au registre des lobbyistes. Cela fait toute la différence.

C’est en février dernier que la municipalité de Trois-Rivières a pris la décision d’exiger des promoteurs et experts-conseils qui font des communications d’influence auprès des titulaires de charges publiques de la municipalité qu’ils soient inscrits au registre des lobbyistes. Les résultats de cette décision se sont rapidement fait sentir au registre des lobbyistes.

Le commissaire au lobbyisme espère que d’autres villes emboîteront le pas à la Ville de Trois-Rivières en adoptant des mesures similaires et en les mettant en application. C’est la meilleure façon d’atteindre les objectifs de transparence visés par la Loi. Il n’est pas inutile de rappeler qu’en vertu de celle-ci, les citoyens ont le droit de savoir qui cherche à influencer un titulaire d’une charge publique. De ce droit, découle la responsabilité pour le titulaire d’une charge publique de s’assurer que le lobbyiste qui intervient auprès de lui est inscrit au registre des lobbyistes. Rappelons que la Loi reconnaît la légitimité des activités de lobbyisme dans la mesure où celles-ci s’effectuent dans la transparence en apparaissant au registre des lobbyistes.

Toronto vs Montréal : les métropoles peuvent-elles se comparer?

Il est intéressant de noter que la Ville de Toronto possède un registre des lobbyistes depuis 2008. Le nombre de mandats actifs inscrits au registre des lobbyistes de la Ville de Toronto pour le mois de septembre était de 1 830. À la Ville de Montréal, le nombre de mandats actifs inscrits était de 555. Bien que la Ville de Toronto soit plus populeuse que la Ville de Montréal, 2 791 140 habitants contre 1 735 450 habitants, le nombre moyen de mandats actifs inscrits au registre par tranche de 100 000 habitants pour le mois de septembre 2013^[2]y est deux fois plus élevé, soit 66 pour la Ville de Toronto par rapport à 32 pour la Ville de Montréal. À l’instar de la Ville de Trois-Rivières qui exige de tout lobbyiste d’être inscrit au registre des lobbyistes, la Ville reine interdit formellement aux membres du Conseil municipal, par l’entremise du « Code of conduct for members of Council » de traiter avec un lobbyiste non inscrit au registre des lobbyistes. Force est de constater que ce type de mesure donne d’excellents résultats.

Pour s’inscrire au registre : www.lobby.gouv.qc.ca