Congrès annuel du COGEL

Le Québec a accueilli la 44e édition de la conférence annuelle du Council on Governmental Ethic Laws (COGEL). L’événement s’est tenu à Montréal, du 4 au 7 décembre derniers.

Lobbyisme Québec était bien représentée au cours de ces quatre jours d’ateliers et de discussions portant sur les thématiques prisées par les membres du COGEL telles que l’éthique gouvernementale, l’accès à l’information, les élections et le lobbyisme.

Le commissaire, Me Jean-François Routhier, a d’abord agi à titre de modérateur dans une conférence soulignant le 10e anniversaire de la Commission Charbonneau. Les panélistes (M. Luc Bégin de l’Université Laval, Mme Martine Valois, de l’Université de Montréal, ainsi que M. Denis Gallant, de la Ville de Montréal) ont rappelé les objectifs et le déroulement de la Commission et ont échangé sur ses impacts sur les mécanismes d’octroi des contrats publics au Québec ainsi que sur le renforcement de l’intégrité dans les institutions publiques. Ils ont aussi identifié des pistes d’intervention pour poursuivre ce renforcement de manière durable, entre autres par la mise en œuvre de certaines recommandations de la Commission encore inappliquées aujourd’hui.

(Le commissaire, MeJean-François Routhier, accompagné des panélistes M. Luc Bégin de l'Université Laval, Mme Martine Valois, de l'Université de Montréal, ainsi que Me Denis Gallant, de la Ville de Montréal. Crédit photo : Marie-Noëlle Saint-Pierre)

L’encadrement du lobbyisme au Québec a ensuite fait l’objet d’une présentation commune de Lobbyisme Québec et de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), portant sur le partenariat établi en 2021 entre nos deux organisations. M. Julio Bacio Terracino, Chef de la Division sur l’Intégrité dans le secteur public, Direction de la Gouvernance publique à l’OCDE, a présenté le travail que son organisation réalise avec ses pays membres pour développer des standards internationaux en matière d’intégrité publique. Me Routhier et M. Bacio Terracino ont ensuite partagé les résultats de l’analyse de l’OCDE sur le renforcement de l’encadrement du lobbyisme au Québec, publiée en mars dernier. Cette conférence visait à mettre en lumière comment les régulateurs du domaine de l’intégrité publique peuvent s’inspirer de travaux issus de consensus internationaux afin d’améliorer leurs propres régimes d’encadrement et s’assurer d’adopter les meilleures pratiques dans leur domaine respectif.

(M. Julio Bacio Terracino, de l’OCDE, accompagné des membres de notre équipe : Mme Isabelle Bélanger, adjointe exécutive à la Direction, Me Jean-François Routhier, commissaire, et Me Johanne Pouliot, avocate.)

Le commissaire remercie chaleureusement les collègues, les panélistes ainsi que les membres du COGEL présents aux conférences, de même que le comité organisateur de l’événement. La prochaine conférence se tiendra à Kansas City, aux États-Unis, en décembre 2023.

Rappelons que le commissaire a été nommé au comité directeur du COGEL en décembre 2021, et ce, pour un mandat d’une durée de quatre ans.

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